Services

Forêt privée

Aménager votre forêt

Vous êtes propriétaire d’un ou plusieurs lots boisés privés et vous désirez effectuer des travaux d’aménagement?

Nous comptons 26 ans d’expérience dans le milieu forestier et possédons l’expérience nécessaire pour vous conseiller et effectuer les tâches suivantes au besoin :

  • Inventaire forestier
  • Prescription sylvicole
  • Géomatique
  • Plan d'aménagement forestier
  • Aménagement de votre lot
    • Déboisement
    • Récolte
    • Éclaircie commerciale et précommerciale
    • Préparation de terrain
    • Reboisement
    • Mise en place d'infrastructures (chemins, ponts, ponceaux, etc.)

Ces travaux sont effectués dans le respect des normes et règlements en vigueur et contribuent à l’amélioration du rendement de votre boisé.  Selon vos besoins et intérêts, nous pouvons aussi harmoniser nos interventions avec des aménagements fauniques et récréatifs (chasse, pêche, etc.).

 

Plan d’aménagement forestier

 

Le plan d’aménagement forestier est le point de départ qui sert à bien planifier les travaux.

Un plan d’aménagement doit contenir la description de votre forêt et des peuplements qui la composent, les traitements à préconiser en fonction de vos besoins et objectifs ainsi que la façon de procéder à ces travaux. Le tout doit être approuvé par un ingénieur forestier.

Une cartographie des informations recueillies lors de visites terrain ou de photo-interprétation viennent appuyer le choix des actes à poser sur votre terrain.

Une évaluation de la faune en place peut être faite sur demande si vous désirez aménager votre forêt en fonction d’une espèce en particulier.

Infrastructures

Si vous désirez améliorer votre réseau de sentiers ou tout simplement construire un chemin d’accès et ainsi maximiser la valeur de votre lot, nous possédons toute l’expertise nécessaire pour répondre à vos besoins.  Les travaux seront effectués en respectant les règlements et les normes en vigueur, les zones sensibles et la régénération déjà en place.

Aide financière

Programme de Remboursement de taxes foncières

Le gouvernement provincial alloue un crédit d'impôt remboursable de 85% du montant des taxes foncières pour les travaux forestiers effectués sur des terres privées. 

Le programme couvre plusieurs travaux d’aménagement forestier, par exemples : reboisement, coupes partielles, constructions de chemins, etc.)  Voir trouverez la liste des travaux admissibles dans le règlement sur le remboursement des taxes foncières (voir référence plus bas).  

Ces travaux peuvent être réalisés par le propriétaire lui-même ou toute autre personne ou entrepreneur tel que la Coopérative Forestière des Hautes-Laurentides.  Mais dans tous les cas, les travaux doivent être supervisés par un ingénieur forestier.  Ce dernier doit déposer son rapport pour que vous puissiez faire la demande de remboursement auprès du Ministère du Revenu du Québec par le biais de votre rapport d'impôt annuel.

Afin de déterminer le montant des dépenses de mises en valeur admissibles, une valeur est attribuée à chaque type d’intervention (travaux d’aménagement).  On multiplie ensuite cette valeur par l’unité de mesure applicable, soit par exemple des hectares (ha).  Si, au cours d’une année, le total des dépenses admissibles est inférieur à celui des taxes foncières, les dépenses sont cumulables au cours des 2 années subséquentes.  Si, au contraire, le montant est supérieur aux taxes, l’excédent est admissible au remboursement au cours des 10 années subséquentes dans la mesure où les exigences relatives au titre de producteur forestier sont encore rencontrées (voir l’exemple de calcul plus bas).

Le programme de remboursement de taxes foncières peut ainsi aider à diminuer la charge fiscale tout en aménageant son boisé.  Pour les travaux de voirie forestière (construction et amélioration de chemins), dans ces cas, il est même possible de doubler la valeur admissible des travaux sur présentation de factures. Règlement sur le remboursement des taxes foncières des producteurs forestiers reconnus

Exemple de calcul de remboursement de taxes foncières :

Vous possédez un lot boisé sur lequel vous faites des travaux d’éclaircie avec martelage dans un peuplement feuillu sur une superficie de 10 hectares (ha) et vos taxes foncières s’élèvent à 1000 $ par année.

Les formulaires et les suivis nécessaires afin de bénéficier du programme de remboursement sont parfois exigeants et peuvent découragés certains propriétaires.  Vous pouvez consulter le guide produit par le Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP) sur ce programme ou consulter un comptable détenant l’expertise dans ce domaine.  À la Coopérative Forestière des Hautes-Laurentides, nous pouvons également vous aider à suivre les travaux effectués sur votre propriété. 

Pour bénéficier du programme de remboursement de taxes foncières suite à des travaux d’aménagement forestier il faut, entre autre, répondre aux critères de bases suivants :

  • Le propriétaire forestier doit être reconnu par le MFFP (détenir un plan d’aménagement forestier valide et l’avoir fait enregistrer).
  • Avoir réalisé des travaux d’aménagement forestier sur sa propriété pour un montant d’une valeur égale ou supérieure au montant des taxes foncières.
  • Obtenir un rapport d’un ingénieur forestier pour les travaux réalisés.

Autres services connexes :

  • Nous pouvons aussi vous offrir de l’aide comme main d’œuvre pour différents travaux sur votre lot comme par exemples : débroussaillage, plantation, etc.
  • Cartographie de votre lot en fonction de vos besoin (chasse, pêche, villégiature, etc.)
  • Possibilité de vente de plants forestiers (petits arbres), sur demande spéciale, à notre pépinière.

 

N’hésiter pas à nous consulter, il nous fera un plaisir de vous écouter, vous renseigner et vous conseiller.

 

Coopérative Forestière des Hautes-Laurentides

395, boul. des Ruisseaux

Mont-Laurier (Québec)J9L 0H6

Téléphone: (819) 623-4422

Mélanie Lampron, Responsable au développement des forêts privées et chef mesureur, Cellulaire: (819) 436-2725

Télécharger notre brochure
Offre de services//sites/default/files/offre_de_services_cfhl_juin_2018.doc

 

395, Boulevard Des Ruisseaux
Mont-Laurier (Québec)  J9L 0H6

Téléphone : 819 623-4422

Télécopieur : 819 623-6287